La lutte contre le bruit
Le bruit est souvent considéré comme l'une des nuisances les plus gênantes. Les nuisances sonores sont souvent synonymes de fatigue, de stress, voire de surdité partielle. L'amélioration de l'environnement sonore est par conséquent un objectif de santé publique.
La lutte contre le bruit est placée sous la responsabilité du maire, qui prend des arrêtés règlementant les activités et les comportements bruyants. Il a la charge de réprimer les atteintes à la tranquillité publique en ce qui concerne les bruits de voisinage.
Voir l'arrêté du 22 octobre 2008, portant réglementation contre le bruit :
Arrêté bruit (pdf - 84 Ko)
Bruits interdits :
- Les propriétaires d'animaux sont tenus de veiller au respect de la tranquillité de leurs voisins,
- Les entrepreneurs, artisans et ouvriers doivent interrompre leurs bruits de chantier de 19 h 30 à 7 h 30, ainsi que les samedis après-midi, dimanches et jours fériés.
- L'usage des tondeuses à gazon, souffleuses, tronçonneuses... est interdit les jours de semaine avant 9 h, entre 12 h et 14 h 30, et après 19 h 30. Samedi : autorisé de 9 h à 12 h. Dimanche et jours fériés de 10 h à 12 h. Souffleuses : autorisées du 1 er septembre au 15 janvier, aux mêmes horaires.
- Le bricolage est soumis aux mêmes règles et horaires que ci-dessus.
- Les alarmes sonores doivent faire l'objet d'une déclaration à l'autorité municipale et sont conditionnées à l'emploi d'un matériel homologué. Les sirènes sont limitées aux obligations de services.
