Eco-quartier : révision simplifiée du Plan d'occupation des sols
Après quatre mois consacrés à une concertation préalable, l'enquête publique concernant la révision simplifiée du POS à propos de l'eco-quartier s'est déroulée en mairie du 1er au 31 octobre 2010. En effet, l'élaboration du projet d'éco-quartier nécessite de modifier les règles d'urbanisme applicables sur le terrain de l'hôpital.
Un commissaire-enquêteur a tenu plusieurs permanences les 5, 14, 24 et 30 octobre. Un registre a été mis à disposition afin de pouvoir recueillir les observations des Vésigondins.

Documents à télécharger : Enquête publique : révision simplifiée du POS - Eco-quartier (pdf - 2 Mo) / Etudes urbaines préalables (1ère partie) (pdf - 8 Mo) / Etudes urbaines préalables (2nde partie) (pdf - 8 Mo) / Etude de circulation (pdf - 9 Mo)

Rapport du commissaire enquêteur sur la révision simplifiée du POS - Terrains de l'hôpital :
Rapport 1 à 24 (pdf - 2 Mo) / Rapport 25 à 41 (pdf - 1 Mo) / Rapport 42 à 57 (pdf - 939 Ko) / Rapport 58 à 73 (pdf - 2 Mo) / Rapport 74 à 90 (pdf - 1 Mo)