Conseils municipaux 2022

    Conseils municipaux 2022

    Les Conseils municipaux sont diffusés en direct ou en différé via la chaîne Youtube de la Ville du Vésinet dont voici le lien : Chaîne Youtube de la Ville

    Conseil Municipal du 6 octobre :

    Ordre du jour du Conseil municipal du 6 octobre 2022
    Visionner le Conseil municipal du 6 octobre 2022

    Liste des délibérations Conseil municipal du 6 octobre 2022

    Délibération n°1290-01 – Budget Ville – Décision modificative n°2

    Délibération n°1290-02 – Création des tarifs des droits de place du nouveau marché quartier Princesse

    Délibération n°1290-03 – Budget Ville – Admission en non-valeur

    Délibération n°1290-04 -Adhésion à la convention de participation du CIG relative à la protection sociale complémentaire et participation financière à la PSC

    Délibération n°1290-05 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires – IHTS

    Délibération n°1290-06- Modification du règlement du Conseil municipal Junior

    Délibération n°1290-07 – Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils de la Ville

    Délibération n°1290-08 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu

    Délibération n°1290-09 – Parcelle AW 70A – Autorisation de déposer un permis d’aménager en vue de diviser la parcelle en deux lots

    Délibération n°1290-10 – Désaffectation et déclassement de la parcelle AW-135-137-138 issue de la division du terrain AW 70A, bien communal, 113 boulevard Carnot

    Délibération n°1290-11 – Cession de la parcelle AW – 135-137-138 issue de la division parcellaire section AW 70A, bien communal, 113 boulevard Carnot

    Délibération n°1290-12 – Convention entre la Ville et la SA d’HLM I3F de versement d’une surcharge foncière en contrepartie de la réservation de deux logements

    Délibération n°1290-13 – Convention entre la Ville et la SA d’HLM Seqens de versement d’une surcharge foncière en contrepartie de la réservation de cinq logements

    Délibération n°1290-14a – Intégration de la Ville du Vésinet au sein du Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)

    Délibération n°1290-14b – Désignation des membres représentants de la Ville au sein du Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)

    Délibération n°1290-15 – Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

     

    Conseil Municipal du 8 septembre :

    Ordre du jour du Conseil municipal du 8 septembre 2022
    Délibération n°1289-01 – Election de nouveaux Maires-adjoints ;
    Délibération n°1289-02 – Modification des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres ;
    Délibération n°1289-03 – Remplacement d’un membre au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux ;
    Délibération n°1289-04 – Organisation de la Course des Victoires ;
    La liste des délibérations du Conseil municipal du 8 septembre 2022.
    Visionner le Conseil municipal du 8 septembre 2022
    Procès-verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2022

    Conseil Municipal du 7 juillet :

    Ordre du jour du Conseil municipal du 7 juillet 2022
    Visionner le Conseil municipal du 7 juillet 2022
    Délibérations du Conseil municipal du 7 juillet 2022
    Procès-verbal du Conseil municipal du 7 juillet 2022

    Conseil Municipal du 2 juin :

    Ordre du jour du Conseil municipal du 2 juin 2022
    Visionner le Conseil municipal du 2 juin 2022

    Conseil Municipal du 31 mars :

    Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2022
    Visionner le Conseil municipal du 31 mars 2022
    Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mars 2022

    Conseil municipal du 22 mars :

    Ordre du jour du Conseil municipal du 22 mars 2022
    Compte-rendu du Conseil municipal du 22 mars 2022

    Conseil municipal du 31 janvier  :

    Ordre du jour du Conseil municipal du 31 janvier 2022
    Compte-rendu du Conseil municipal du 31 janvier 2022
    Visionner le Conseil municipal du 31 janvier 2022