Conseils municipaux 2022

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Conseil Municipal du 15 décembre :

Procès-verbal Conseil municipal du 15 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2022
Liste des délibérations Conseil municipal du 15 décembre 2022
Visionner le Conseil municipal du 15 décembre 2022
Délibération n°1291-01 – Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) du CIG de la Grande Couronne 2024-2027
Délibération n°1291-02 – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
Délibération n°1291-03 – Mise en place des autorisations spéciales d’absence
Délibération n°1291-04 – Fixation de la liste des emplois pour lesquels un logement pour NAS ou par convention d’occupation précaire peut être attribué
Délibération n°1291-05 – Dérogations au repos dominical des commerces pour l’année 2023
Délibération n°1291-06 – Avenant n°4 à la convention entre la Ville du Vésinet et la Fondation pour le Vésinet
Délibération n°1291-07 – Convention territoriale globale de services aux familles
Délibération n°1291-08 – Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d’amortissement
Délibération n°1291-09 – Décision modificative du Budget Ville
Délibération n°1291-10 – Clôture des budgets annexes Eaux pluviales et assainissement prestations de services
Délibération n°1291-11 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2023 avant le vote des budgets primitifs de la Ville
Délibération n°1291-12 Mise à jour de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour l’opération ZAC Princesse
Délibération n°1291-13 – Désignation des membres de la commission « Solidarités – Santé »

Conseil Municipal du 6 octobre :

Ordre du jour du Conseil municipal du 6 octobre 2022
Visionner le Conseil municipal du 6 octobre 2022
Liste des délibérations Conseil municipal du 6 octobre 2022
Délibération n°1290-01 – Budget Ville –  Décision modificative n°2
Délibération n°1290-02 – Création des tarifs des droits de place du nouveau marché quartier Princesse
Délibération n°1290-03 – Budget Ville – Admission en non-valeur
Délibération n°1290-04 -Adhésion à la convention de participation du CIG relative à la protection sociale complémentaire et participation financière à la PSC
Délibération n°1290-05 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires – IHTS
Délibération n°1290-06- Modification du règlement du Conseil municipal Junior
Délibération n°1290-07 – Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils de la Ville
Délibération n°1290-08 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Délibération n°1290-09 – Parcelle AW 70A – Autorisation de déposer un permis d’aménager en vue de diviser la parcelle en deux lots
Délibération n°1290-10 – Désaffectation et déclassement de la parcelle AW-135-137-138 issue de la division du terrain AW 70A, bien communal, 113 boulevard Carnot
Délibération n°1290-11 – Cession de la parcelle AW – 135-137-138 issue de la division parcellaire section AW 70A, bien communal, 113 boulevard Carnot
Délibération n°1290-12 – Convention entre la Ville et la SA d’HLM I3F de versement d’une surcharge foncière en contrepartie de la réservation de deux logements
Délibération n°1290-13 – Convention entre la Ville et la SA d’HLM Seqens de versement d’une surcharge foncière en contrepartie de la réservation de cinq logements
Délibération n°1290-14a – Intégration de la Ville du Vésinet au sein du Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)
Délibération n°1290-14b – Désignation des membres représentants de la Ville au sein du Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)
Délibération n°1290-15 – Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2022

Conseil Municipal du 8 septembre :

Ordre du jour du Conseil municipal du 8 septembre 2022
Délibération n°1289-01 – Election de nouveaux Maires-adjoints ;
Délibération n°1289-02 – Modification des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres ;
Délibération n°1289-03 – Remplacement d’un membre au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux ;
Délibération n°1289-04 – Organisation de la Course des Victoires ;
La liste des délibérations du Conseil municipal du 8 septembre 2022.
Visionner le Conseil municipal du 8 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2022

Conseil Municipal du 7 juillet :