Conseils municipaux 2023

    Conseils municipaux 2023

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    Conseil Municipal du 9 juin 2023

    Ordre du jour du Conseil municipal du 9 juin 2023

    Conseil Municipal du 24 mai 2023

    Ordre du jour du Conseil municipal du 24 mai 2023

    Conseil Municipal du 4 avril 2023

    Ordre du jour du Conseil municipal du 4 avril 2023
    Délibération 1296-01 Budget Ville – Taux d’imposition de la taxe d’habitation 2023
    Délibération 1296-02 Autorisation de versement des subventions pour 2023 au Comité de Jumelage du Vésinet
    Délibération 1296-03 Autorisation de versement d’une subvention pour 2023 à la Maison de la Jeunesse et de la Culture du Vésinet
    Délibération 1296-05 Autorisation de versement d’une subvention pour 2023 pour La Société d’Histoire du Vésinet
    Délibération 1296-06 Autorisation de versement d’une subvention pour 2023 pour l’Union Sportive du Vésinet
    Délibération 1296-07 Budget Ville – Autorisation de versement des subventions pour 2023
    Délibération 1296-08 Demande d’octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Ludovic MAETZ

    Conseil municipal du 20 mars 2023

    Ordre du jour du Conseil municipal du 20 mars 2023
    Liste des délibérations Conseil Municipal du 20 mars 2023
    Délibération 1295-02 – Reversement excédent du budget annexe stationnement au budget Ville
    Délibération 1295-01 – Modification APCP ZAC Princesse
    Délibération 1295-06 – Budget Primitif annexe Stationnement 2023
    Délibération 1295-04- Budget Primitif Ville 2023
    Délibération 1295-03 – Budget Ville – Fixation du taux des taxes foncières

    Conseil municipal du 16 mars 2023

    Ordre du jour du Conseil municipal du 16 mars 2023
    Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 mars 2023
    Délibération 1294-02 – Budget annexe stationnement – Reprise anticipée des résultats 2022
    Délibération 1294-01 – Budget Ville – Reprise anticipée des résultats 2022

    Conseil municipal du 8 février 2023

    Ordre du jour du Conseil municipal du 8 février 2023
    Liste des délibérations Conseil municipal du 8 février 2023
    Délibération n°1293-01 – Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
    Annexe à la délibération n°1293-01 – Règlement intérieur du Conseil municipal
    Délibération n°1293-02 – Modification du tableau des emplois
    Délibération n°1293-03-Fusion des écoles maternelle et élémentaire Princesse
    Délibération n°1293-04-Actualisation de la sectorisation scolaire
    Délibération n°1293-05 – Convention territoriale globale de services aux familles avec la CAF
    Délibération n°1293-06 – Garantie d’emprunt – Convention de réservation de logements avec Seqens – 24 rue Alexandre Dumas
    Délibération n°1293-07 – Garantie d’emprunt – Convention de réservation de logements avec LOGIREP SA d’HLM – 63 bis et ter route de Montesson
    Délibération n°1293-08 – Garantie d’emprunt – Convention de réservation de logements avec I3F SA d’HLM – ZAC Princesse lot E – 1 allée Guillaume Apollinaire
    Délibération n°1293-09 – Garantie d’emprunt – Convention de réservation de logements avec CDC Habitat Social – ZAC Princesse Lot 52 – 2 place Joséphine Baker
    Délibération n°1293-10 – Budget Ville- Amortissements comptabilisés sur 2022 – Annulation et rectification
    Délibération n°1293-11 – Correction sur exercices antérieurs – Annule et remplace la délibération n°1291-08 – Budget Ville 2022
    Délibération n°1293-12 – Majoration de la taxe d’habitation des résidences secondaires
    Délibération n°1293-13 – Revalorisation conventionnelle de la redevance annuelle versée par le délégataire et des tarifs de droits de place des marchés
    Délibération n°1293-14 – Convention financière de reprise d’un compte épargne temps avec la Ville de Bougival
    Délibération n°1293-15 – Reconduction d’un protocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne
    Délibération n°1293-16 – Reconduction de la convention relative aux missions du service de médecine du travail avec le Centre interdépartemental de la grande couronne
    Procès-verbal du Conseil municipal du 8 février 2023

    Conseil municipal du 31 janvier 2023

    Ordre du jour du Conseil municipal du 31 janvier 2023
    Délibération n°1292-01- Débat d’Orientation Budgétaire 2023
    Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
    Liste des délibérations Conseil municipal 31 janvier 2023
    Procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2023