La lutte contre le bruit

Le bruit est considéré comme l’une des nuisances les plus gênantes. Les nuisances sonores sont souvent synonymes de fatigue, de stress, voire de surdité partielle. L’amélioration de l’environnement sonore est par conséquent un objectif de santé publique.

La lutte contre le bruit est placée sous la responsabilité du maire, qui prend des arrêtés règlementant les activités et les comportements bruyants. Il a la charge de réprimer les atteintes à la tranquillité publique en ce qui concerne les bruits de voisinage.
Voir l’Arrêté Bruit 2015, modifiant l’Arrêté bruit 2008.

Arrêté municipal n°2014:127 relatif à la réglementation contre le bruit

Bruits interdits :
– Les propriétaires d’animaux sont tenus de veiller au respect de la tranquillité de leurs voisins,
– Les entrepreneurs, artisans et ouvriers doivent interrompre leurs bruits de chantier audibles de leur commerce ou atelier de 19h30 à 7h30 ainsi que les samedis après-midi, dimanches et jours fériés.
– L’usage des tondeuses à gazon, souffleuses, tronçonneuses… est autorisé les jours ouvrables de 9h à 12h et de 14h30 à 19h30, le samedi de 9h à 12h, le dimanche et jours fériés de 10h à 12h. Souffleuses : autorisées du 1^er septembre au 15 janvier, aux mêmes horaires.
– Le bricolage est soumis aux mêmes règles et horaires que ci-dessus.
– Les alarmes sonores doivent faire l’objet d’une déclaration à l’autorité municipale et sont conditionnées à l’emploi d’un matériel homologué. Les sirènes sont limitées aux obligations de services.